Mentions légales

Le présent document énonce les mentions légales régissant l’utilisation du site internet epc-barfleur.fr (ci-après dénommé « le Site »). Veuillez lire attentivement ces mentions légales avant de consulter ou d’utiliser le Site. En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par ces mentions légales. Si vous n’acceptez pas ces mentions légales, veuillez ne pas accéder ou utiliser le Site.

1. Hébergement

Le Site epc-barfleur.fr est hébergé par OVH (SAS au capital de 10 069 020 €), dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. OVH est enregistré au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.

Pour toute question ou réclamation concernant l’hébergement du Site, vous pouvez contacter OVH par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus, par téléphone au +33 9 72 10 10 07, ou par courrier électronique à l’adresse support@ovh.com.

2. Responsable du Site

Le Site epc-barfleur.fr est géré et maintenu par Sylvain Colein, en sa qualité de responsable (ci-après dénommé « le Responsable »). Le Responsable peut être contacté à l’adresse suivante :

Nom : Sylvain Colein
Adresse : 21 Route de Cherbourg 50760 Barfleur
Téléphone : 02 33 54 05 43
Courrier électronique : epcbarfleur@gmail.com

Le Responsable s’engage à respecter les lois et réglementations applicables concernant la protection des données personnelles et la confidentialité des utilisateurs du Site.

3. Création du Site et rédaction de contenu

Le Site epc-barfleur.fr a été créé par l’Agence So Direct (ci-après dénommée « l’Agence »). L’Agence So Direct est une agence spécialisée dans la création de sites internet et est enregistrée au SIRET 80010830000016 RCS Cherbourg B 800 108 300.

Pour toute question ou demande concernant la création du Site, vous pouvez contacter l’Agence So Direct aux coordonnées suivantes :

Nom : Agence So Direct

Responsable : Carine Champion Colein
Adresse : 26 Rue Gallien 50760 Valcanville
Téléphone : 06 73 36 97 54
Courrier électronique : contact@agence-sodirect.com

L’Agence So Direct a travaillé en étroite collaboration avec le Responsable pour concevoir et développer le Site conformément aux spécifications fournies.

4. Propriété intellectuelle

Le Site epc-barfleur.fr et son contenu (y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les images, les logos et les vidéos) sont la propriété exclusive du Responsable et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou utilisation du contenu du Site, en tout ou en partie, sans l’autorisation préalable écrite du Responsable est strictement interdite.

5. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif et le Responsable n’exerce aucun contrôle sur le

contenu de ces sites. Par conséquent, le Responsable décline toute responsabilité quant au contenu, à l’exactitude ou à la disponibilité des informations présentes sur ces sites tiers. L’utilisation de ces liens se fait sous votre propre responsabilité.

6. Collecte et utilisation des données personnelles

Le Site peut collecter des données personnelles vous concernant, notamment lorsque vous remplissez des formulaires de contact ou d’inscription à la newsletter. Le Responsable s’engage à respecter la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles conformément à la réglementation applicable.

Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible sur le Site.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil lorsque vous visitez le Site. Ils sont largement utilisés pour permettre au Site de fonctionner de manière optimale et pour collecter des informations sur votre utilisation du Site.

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8. Limitation de responsabilité

Le Responsable met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur le Site. Cependant, le Responsable ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de ces informations. En conséquence, vous utilisez les informations fournies sur le Site sous votre propre responsabilité.

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige concernant l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes mentions légales, les tribunaux français seront seuls compétents.

Fait à Barfleur, le 05 juin 2023.

Sylvain Colein